Informations légales

Association éditrice

Joutes Direct — association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 24 cours de l'Intendance, 33000 Bordeaux, France.
SIRET : 803 447 916 00024 — RNA W332018745, déclarée à la préfecture de la Gironde.
Non assujettie à la TVA (art. 293 B du CGI).
Téléphone : 05 56 79 14 22 — Email : ligue@joutesdirect-bordeaux.fr.

Directrice de la publication

Mme Camille Lasserre, présidente de l'association Joutes Direct.

Hébergement

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007 — www.ovhcloud.com.

Objet et assurance

L'association a pour objet l'organisation d'une ligue de débats et l'animation de rencontres oratoires. Ses manches et sa finale sont couvertes par une responsabilité civile professionnelle souscrite auprès d'un assureur français.

Propriété intellectuelle

Le nom de la ligue, son logo, les règlements de discipline et les contenus publiés sur ce site sont protégés. Leur reproduction, même partielle, nécessite l'accord écrit de l'association.

Droit applicable

Ce site relève du droit français. Tout différend qui n'aurait pu être réglé à l'amiable sera porté devant les juridictions compétentes de Bordeaux.